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 [Eglise] Annonces de la Curia Romana

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Arnault
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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Dim 19 Aoû - 11:55

Citation :




    Révocation de Son Eminence Alanna_kyles de la charge de Cardinal Suffragant Anglofone


    Nous, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue, Cardinal Romain Electeur, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archeveque de Ravenne,
    par la grâce du Très-Haut et sous le regard de nos prophètes, au nom de l’ensemble des cardinaux réunis en Sacré Collège, révoquons :



    Son Eminence Alanna_kyles de la charge de Cardinal Suffragant Anglofone

    Telle décision est due aux absences continues du Cardinal de manière répétée et continue.
    Donc il est décidé ainsi' pour vouloir de Dieu et de Sainte Mère Église.


    Ad Majorem Dei Gloriam




    Fait et scellé à Rome, le XVIII jour du VIII mois de l'an de grâce MCDLX de notre Seigneur.



    Pour le collège des Cardinaux,
    Raniero Borgia dict "Quarion", Cardinal Camerlingue.

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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Jeu 23 Aoû - 11:04

Citation :
    Nomination de Camcal au poste d’évêque in Partibus de Acropolis


    Nous, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue de Rome, Cardinal Romain Electeur, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archeveque de Ravenne,
    devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote, au nom de l’ensemble des cardinaux réunis en Sacré Collège,



    Avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons la nomination de son éminence Camcal Kochański herbu Prawdzic, ancien eveque de Płock, au trône épiscopal in Partibus de Acropolis pour services rendu à la grandeur de l'Église.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fait à Rome le XXII Aoù, de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur


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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Sam 1 Sep - 17:28

Citation :


Cloture de la Croisade victorieuse


Nous, Tibère de Plantagenêt, dict Rehael,
Archidiacre de Rome, Cardinal Connétable, Chancelier de la Congrégation des Saintes Armées, Archevêque métropolitain de Rouen, Vice Dominus Veteranus, Seigneur de Sénas et Chevalier d'Isenduil, par la grâce de Dieu et de Sa Sainteté Innocent le Huitième,

Faisons annonce de:

La cloture de la Croisade victorieuse et la libération de la Sérénissime République de Venise.

Nous pouvons affirmer avec une grande satisfaction que la croix aristotélicienne a apportée la paix et la parole de Dieu, triomphant ainsi de l'infecte hérésie spinoziste qui s'était installée à Venise. Le Doge hérétique, entouré de nos armées saintes, a démissionné de son poste pour éviter la défaite et souffrir la honte de voir ses sinistres desseins mis à mal. Tous les ennemis de l'Eglise, maintenant excommuniés, ont fui Venise.

Le temps est venu d'achever cette croisade car nous comptons désormais sur les Vénitiens et leur foy, pour pourchasser les hérétiques, s'ils venaient à tenter de revenir. Venise doit à présent assurer sa sécurité elle-même, même si elle pourra toujours compter sur le soutien de la Sainte Eglise.

Nous remercions les différentes composantes des Saintes Armées pour le travail accomplis avec moi, dans la coordination des opérations, pour avoir surmontés les barrières linguistiques, et su réagir face aux événements inattendus. Nous remercions également toutes les autres personnes, issus des autres congrégations romaines, du clergé, ou encore de simples fidèles, pour leur participation et leur soutien.
Nous remercions Dieu d'avoir su guider les soldats, qui, par leur courage, leur détermination et leur foi, ont su apporter la Parole divine et la vraie Foy sur un territoire meurtri par le mensonge et le péché.

Enfin, nous exhortons le nouveau Doge et tout ceux qui, dans l'avenir, occuperont ce poste, de considérer les hérétiques qui tenteront de pervertir Venise comme des criminels parce qu'ils ont renoncé à leur foi, ont parjuré leur foi en Dieu. S'attaquer à Dieu, notre Père et notre Créateur, équivaut à tuer ou voler parce que qu'il s'agit de tuer et voler des âmes en les détournant de la Vrai Foy.

Nous allons prier pour une longue période, nous et toute l'Eglise, pour l'avenir de Venise et appeler le peuple et les prêtres à faire cause commune contre les excommuniés.

Que Dieu vous garde pour toujours.

Fait à Rome, le XXVIIIème jour de Août de l'année de notre Seigneur MCDLX



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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Sam 1 Sep - 17:28

Citation :







    Cérémonie de récompense post Croisade


    Noi, S.E. Rev.ma Monsignor Filippo Benedetto Spadalfieri Borgia da Pontiregi
    rimate degli degli Stati Pontifici e del Regno Duosiciliano
    Cardinale Romano Elettore
    Vice Cancelliere della Congregazione per la Diffusione della Fede
    Grand Ufficiale dell'ordine di merito della Stella di Aristotele
    Vicarius Urbis
    Prefetto dei vidami della Guardia Episcopale


    Faisons annonce de:

    l'ouverture de la Cérémonie de récompense post Croisade qui, verra protagonistes tous les soldats qui ont combattu pour la foi aristotélicienne et le mot de Dieu dans le territoire vénitien.

    La cérémonie d'ouverture aura lieu le 3 Septembre 1460 dans la Cappella Milites Dei près la Basilique de Saint Titus.

    Sont invités à ce grand et joyeux événement, tout le fidèles aristotélicienne qui veulent rendre hommage aux soldats de Dieu.

    Deverte A Malo


    Fait à Rome, le XXXIème jour de Août de l'année de notre Seigneur MCDLX






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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Mar 4 Sep - 11:43

Citation :




    Suspension of Istvan Bàthory dict "Aranykorona" of his functions of National Cardinal


    We, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlengo of Rome, Cardinal Elector Roman, Chancellor of the Congregation of the Affairs of the Century, Archbishop of Ravenna, before the Most High, and under the gaze of Aristotle,

    Following the suspicions of treason advanced, abuse of power, schism and lack of respect towards the temporal authorities and priests and clergy Hungarian, Croatian, Balkan, etc.., We hold and command the suspension of his eminence Istvan Bàthory dict "Aranykorona" of his functions of Cardinal National.
    In addition, we add the validation of the resignation of the same Cardinal in the Curia by the role of Primate and Archbishop of the Hungarian Primacy that from now made official and validated.

    The suspension will apply in the expectation that the Curia taken a decision on the appropriateness of sanctions.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Done at Rome on I day of September in the year of Our Lord With MCDLX






Citation :



    Sospensione di Istvan Bàthory dict "Aranykorona" dalle sue funzioni di Cardinale Nazionale


    Noi, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinale Camerlengo di Roma, Cardinale Elettore Romano, Cancelliere della Congregazione degli Affari del secolo, Arcivescovo di Ravenna, davanti all'Altissimo e agli occhi di Aristotele,

    Dopo i sospetti di tradimento avanzati, abuso di potere, scisma e la mancanza di rispetto nei confronti delle autorità temporali e dei sacerdoti e del clero ungherese, croato, dei balcani, ecc., stabiliamo e ordiniamo la sospensione di Sua EminenzaIstvan Bàthory dict "Aranykorona"dalle sue funzioni di Cardinale Nazionale
    Inoltre aggiungiamo la convalida delle dimissioni dello stesso Cardinale presso la Curia dal ruolo di Primate e Arcivescovo della Primazia Ungherese che da oggi sono rese ufficiali e convalidate.

    La sospensione sarà applicata nell'attesa che la Curia decica in merito alle appropriate sanzioni.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fatta a Roma nel I giorno di Settembre dell'anno di Nostro Signore MCDLX







Citation :




    Suspension de Istvàn Bàthory dict "Aranykorona" de ses fonctions de Cardinal National



    Nous, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue de Rome, Cardinal Romain Electeur, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archeveque de Ravenne, devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote,


    Faisant suite aux suspicions de trahison avancées, abus de pouvoir, schisme et manque de respect vers les autorités temporales et prêtres et membres du clergé hongrois, croate, balkanique, etc., statuons et ordonnons la suspension de son éminence Istvàn Bàthory dict "Aranykorona" de ses fonctions de Cardinal National.
    En outre, nous ajoutons la validation de la démission du cardinal dans la Curie même par le rôle de primat et l'archevêque de la Primauté hongrois qu'à partir de maintenant rendue officielle et validée.

    La suspension s'appliquera dans l'attente que la Curie se soit prononcée sur l'opportunité de sanctions.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fait à Rome le I, jour du mois de septembre de l'an de Grâce MCDLX de Notre Seigneur





Renunciation of the Archbishop Offices:

Citation :




Aranykorona lemondása az Esztergomi Érsekségről



Mi, S.Em. Báthory István Aranykorona, bíboros, prímás, érsek az előírt kánoni formáknak megfelelően

lemondunk az Esztergomi Érseki hivatalról.




Ad Maiorem Dei Gloriam

Kelt Esztergomban az Úr 1460. évének augusztus hó 29. napján



S. Em. Hcg. Báthory István, Aranykorona,
A Reneszánsz Egyházak bíborosa,
A Közép És Kelet Európai Konzisztórium választó bíborosa,
A Magyar Királyság prímása,
Esztergom érseke





Renunciation of the Primate Offices:

Citation :




Aranykorona lemondása a prímási székről



Mi, S.Em. Báthory István Aranykorona, bíboros, prímás az előírt kánoni formáknak megfelelően

lemondunk a Magyar Prímási hivatalról.




Ad Maiorem Dei Gloriam

Kelt Esztergomban az Úr 1460. évének augusztus hó 29. napján



S. Em. Hcg. Báthory István, Aranykorona,
A Reneszánsz Egyházak bíborosa,
A Közép És Kelet Európai Konzisztórium választó bíborosa,
A Magyar Királyság prímása,
Esztergom érseke




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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Mar 4 Sep - 11:43

Citation :
    Nomination de Syounger au poste d’évêque in Partibus de Augusta


    Nous, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue de Rome, Cardinal Romain Electeur, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archeveque de Ravenne,
    devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote, au nom de l’ensemble des cardinaux réunis en Sacré Collège,



    Avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons la nomination de son éminence Syounger, ancien eveque de Worcester, au trône épiscopal in Partibus de Augusta pour services rendu à la grandeur de l'Église.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fait à Rome Le I, jour du mois de septembre de l'an de Grâce MCDLX de Notre Seigneur


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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Mar 4 Sep - 11:43

Citation :
    Nomination de Verty de Montforte de Toxandrie au poste d’évêque in Partibus de Vallis


    Nous, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue de Rome, Cardinal Romain Electeur, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archeveque de Ravenne,
    devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote, au nom de l’ensemble des cardinaux réunis en Sacré Collège,



    Avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons la nomination de son éminence Verty de Montforte de Toxandrie, ancien Archeveque de Bourges, au trône épiscopal in Partibus de Vallis pour services rendu à la grandeur de l'Église.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fait à Rome Le I, jour du mois de septembre de l'an de Grâce MCDLX de Notre Seigneur


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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Mar 4 Sep - 11:44

Citation :




    Suspension of Iosephus Báthory of his functions of Bishop of Veszprém


    We, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlengo of Rome, Cardinal Elector Roman, Chancellor of the Congregation of the Affairs of the Century, Archbishop of Ravenna, before the Most High, and under the gaze of Aristotle,

    Following the suspicions of treason advanced, abuse of power, schism and lack of respect towards the temporal authorities and priests and Hungarian clergy, hold and command the suspension of Monsignor Iosephus Báthory of his functions of Bishop of Veszprém.


    The suspension will apply in the expectation that the Curia taken a decision on the appropriateness of sanctions.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Done at Rome on II day of September in the year of Our Lord With MCDLX





Citation :



    Sospensione di Iosephus Báthory dalle sue funzioni di vescovo di Veszprém


    Noi, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinale Camerlengo di Roma, Cardinale Elettore Romano, Cancelliere della Congregazione degli Affari del secolo, Arcivescovo di Ravenna, davanti all'Altissimo e agli occhi di Aristotele,

    Dopo i sospetti di tradimento avanzati, abuso di potere, scisma e la mancanza di rispetto nei confronti delle autorità temporali e dei sacerdoti e del clero ungherese, stabiliamo e ordiniamo la sospensione di Monsignore Iosephus Báthory dalle sue funzioni di Vescovo di Veszprém

    La sospensione sarà applicata nell'attesa che la Curia decida in merito alle appropriate sanzioni.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fatta a Roma nel II giorno di Settembre dell'anno di Nostro Signore MCDLX







Citation :




    Suspension de Iosephus Báthory de ses fonctions de Evêque de Veszprém.



    Nous, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue de Rome, Cardinal Romain Electeur, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archeveque de Ravenne, devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote,


    Faisant suite aux suspicions de trahison avancées, abus de pouvoir, schisme et manque de respect vers les autorités temporales et prêtres et membres du clergé hongrois, statuons et ordonnons la suspension de Monsignor Iosephus Báthory de ses fonctions de Evêque de Veszprém.


    La suspension s'appliquera dans l'attente que la Curie se soit prononcée sur l'opportunité de sanctions.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fait à Rome le II jour du mois de septembre de l'an de Grâce MCDLX de Notre Seigneur



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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Mar 4 Sep - 11:44

Citation :




    Suspension of Analise Báthory of her functions of Cardinal Sufragant of CEEC, Vice-Primate of Hungarian Kingdom and Bishop of Győr.


    We, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlengo of Rome, Cardinal Elector Roman, Chancellor of the Congregation of the Affairs of the Century, Archbishop of Ravenna, before the Most High, and under the gaze of Aristotle,

    Following the suspicions of treason advanced, abuse of power, schism and lack of respect towards the temporal authorities and priests and Hungarian clergy, hold and command the suspension of S.E Analise Báthory of her functions of Cardinal Sufragant of CEEC, Vice-Primate of Hungarian Kingdom and Bishop of Győr.


    The suspension will apply in the expectation that the Curia taken a decision on the appropriateness of sanctions.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Done at Rome on II day of September in the year of Our Lord With MCDLX





Citation :



    Sospensione di Analise Báthory dalle sue funzioni di Cardinale Suffragante del CEEC, Vice-Primate del regno ungherese e vescovo di Győr.


    Noi, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinale Camerlengo di Roma, Cardinale Elettore Romano, Cancelliere della Congregazione degli Affari del secolo, Arcivescovo di Ravenna, davanti all'Altissimo e agli occhi di Aristotele,

    Dopo i sospetti di tradimento avanzati, abuso di potere, scisma e la mancanza di rispetto nei confronti delle autorità temporali e dei sacerdoti e del clero ungherese, stabiliamo e ordiniamo la sospensione di S.E Analise Báthory dalle sue funzioni di Cardinale Sufragante del CEEC, Vice-Primate del Regno Ungherese e Vescovo di Győr.

    La sospensione sarà applicata nell'attesa che la Curia decida in merito alle appropriate sanzioni.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fatta a Roma nel II giorno di Settembre dell'anno di Nostro Signore MCDLX







Citation :




    Suspension de IAnalise Báthory de ses fonctions de Cardinal Sufragant des CEEC, Vice-Primat du Royame de Hongrie et Evêque de Györ.



    Nous, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue de Rome, Cardinal Romain Electeur, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archeveque de Ravenne, devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote,


    Faisant suite aux suspicions de trahison avancées, abus de pouvoir, schisme et manque de respect vers les autorités temporales et prêtres et membres du clergé hongrois, statuons et ordonnons la suspension de S.E Analise Báthory de ses fonctions de Cardinal Sufragant des CEEC, Vice-Primat du Royame de Hongrie et Evêque de Györ.


    La suspension s'appliquera dans l'attente que la Curie se soit prononcée sur l'opportunité de sanctions.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fait à Rome le II jour du mois de septembre de l'an de Grâce MCDLX de Notre Seigneur



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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Mar 4 Sep - 11:44

Citation :




    Sacré Collège des Cardinaux à Rome
    Convocation devant le Supreme Tribunal Pontifical




    Nous, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue de Rome, Cardinal Romain Electeur, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archeveque de Ravenne, devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote, et au nom de notre Sainte Mère l’Eglise,


    Convoque devant le Supreme Tribunal Pontifical les dénommé


    Istvan Bàthory dict "Aranykorona"
    Analise Báthory
    Iosephus Báthory


    Accusations:

    Suspension de Istvan Bàthory dict "Aranykorona"
    Suspension de Analise Báthory
    Suspension de Iosephus Báthory



    Le Jury sera composé comme suit:

    Cardinal Camerlingue Son Éminence Raniero Borgia dit "Quarion"

    Cardinal Grand Inquisiteur Son Éminence Clodeweck de Monfort

    Cardinal Archidiacre de Rome, Son Éminence Rehael de Plantagenet

    Cardinal Son Éminence Tebaldo Foscari dict "Heldor" Cardinal Italien Inquisiteur

    Cardinal Son Éminence Tacuma de' Giustiniani Borgia


    Le Procureur Général du processus sera Monsignor Elena Costanza "Solex" Della Scala.

    Le processus aura lieu dans la salle du Tribunal Apostolique Pontifical





    Ad Claram et Sanctam Veritatem

    Fait à Rome le II du mois de Septembre de l’an MCDLX de la Saincte Eglise aristotélicienne






Citation :




    Sacred College of Cardinals in Rome
    Convocation in Supreme Pontifical Court



    We Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlengo of Rome, Elector Roman Cardinal , Chancellor of the Congregation of the Affairs of the Century, Archbishop of Ravenna, before the Most High, and under the gaze of Aristotle and the name of our Holy Mother Church,



    Summons in front of the Supreme Pontifical Court the called:


    Istvan Bàthory dict "Aranykorona"
    Analise Báthory
    Iosephus Báthory


    Accusations:

    Suspension of Istvan Bàthory dict "Aranykorona"
    Suspension of Analise Báthory
    Suspension of Iosephus Báthory



    The jury will be composed as follows:

    Cardinal Camerlengo His Eminence Raniero Borgia says "Quarion"

    Cardinal Grand Inquisitor His Eminence Clodeweck de Monfort

    Cardinal Archdeacon of Rome, His Eminence Rehael de Plantagenet

    Cardinal His Eminence Tebaldo Foscari dict "Heldor" Italian Cardinal Inquisitor

    Cardinal His Eminence Tacuma de Giustiniani Borgia


    The General Prosecutor of the process will be Monsignor Elena Costanza "Solex" Della Scala.


    The process takes place in the room of Pontifical Apostolic Tribunal




    Ad Claram et Sanctam Veritatem

    Done at Rome on II of September in the year of MCDLX Sainte Aristotelian Church





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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Lun 10 Sep - 7:32

Citation :
Avis de revocations au CESE
Revocations de S.E. Coccodema de la charge d'Archevêque Metropolitain de Pisa.



Au nom du Concile Épiscopal du Saint-Empire, nous, N. Em. Mons. Edoardo Borromeo Galli , Vice-Primat italophone du CESE, faisons annonce de :



la révoque de S.E. Mons. Cristina Cocca De' Giustiniani Pucci de la charge d'Archevêque de Pisa, après longue et attentive réflexion, à la suite de la demande d'elle faite. Cependant, elle devra soutenir l'archidiocèse même à la nomination du nouvel Archevêque.


Bénédiction Episcopale,

S. Em. Mons. Edoardo Borromeo Galli



Fait à Rome, le cinquième jour du neuvième mois de l'an de grâce 1460

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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Dim 16 Sep - 13:27

Citation :


    Traité de l'Aventin


    Préambule : Dans un esprit de concorde aristotélicienne et dans le souci de mettre fin au conflit ravageant le Royaume de France par un compromis, la Couronne de France et les provinces du Ponant, reconnaissants une responsabilité collective dans le déclenchement des combats, se sont réunies à Rome, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, afin de se placer sous la médiation de la Sainte Eglise Aristotélicienne.

    A l'issue des négociations tripartites est signé le présent traité.


    Partie 1 - De la fin des hostilités

    Article 1 : Par le présent traité, les cocontractants se reconnaissent en paix.

    Article 2 : La démobilisation est proclamée.

    Article 3 : Les blessés de guerre, les prisonniers, et les soldats démobilisés, ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés coupables.


    Partie 2 - De la définition de l'Alliance du Ponant

    Article 1 : Le Ponant est reconnu par les cocontractants comme une alliance légitime, diplomatique, économique, commerciale, et militairement défensive. Il est cependant fait une distinction entre les provinces françaises du Ponant et les Etats non-français.

    Article 2 : La France reconnaît le droit de ses provinces à rejoindre l'Alliance du Ponant.

    Article 3 : Les Etats non-français membres du Ponant ne peuvent intervenir sous leur propre bannière sur le sol des membres de l'Alliance du Ponant que sous certaines conditions :
    - l'intervention doit être réalisée à but simplement défensif
    - une demande officielle des provinces françaises du Ponant doit avoir été réalisée
    - l'intervention doit nécessairement comporter une justification portant sur un besoin de protection de la population, des biens ou des droits de la province demanderesse
    - aucun veto explicite de la Couronne de France ne doit avoir été placé

    Article 4 : L'information du Souverain Français et du Grand Maître de France précède obligatoirement l'intervention et doit être effectuée par l'Etat non-français désirant faire pénétrer ses troupes sur le sol français, de manière nécessairement publique pour avoir force probante.

    Article 5 : L'information doit permettre à la royauté française de connaître l’ordre de grandeur des troupes engagées, le ou les chefs d'armées, le nom de l'interlocuteur dédié en cas d'incident, le temps estimé de l'intervention, le lieu de passage et l'objet de la mission. Si toutes ces informations ne sont pas disponibles dès la demande, elles devront être fournies au plus tard lors de l'entrée des dites armées.

    Article 6 : Dans un délai de trois jours francs, les instances royales françaises peuvent opposer un veto à cette opération. Si l'armée concernée est déjà sur le territoire de la province demanderesse, la simple formulation d'un veto doit nécessairement l'amener à rester immobilisée ou à se placer dans la ville alliée la plus proche.

    Article 7 : Un veto n'est possible que si l'Etat non-français membre du Ponant a menti sur ses intentions ou si ses troupes comprennent des individus reconnus comme ennemis du Royaume de France. En aucun cas, une demande d'aide face à une menace, invasion, bandits ou autre, pour la population des provinces membres du Ponant ne pourra faire l'objet d'un refus, à l'exception du cas de troupes menées ou composées de personnes déclarée ennemies du Royaume de France et reconnues comme telles par les parties contractantes préalablement à la demande d'intervention.

    Article 8 : Pour les provinces non membres du Domaine Royal, l'accord des régnants des provinces du royaume est également nécessaire pour traverser la France.

    Article 9 : A l'issue d'un délai de quatre jours francs à partir de l'annonce du veto, soit la situation est régularisée par les autorités parties au traité, soit la situation est prolongée jusqu'à ce que soit rendu un arbitrage par l'instance de régulation.

    Article 10 : L'arbitrage infligera une sanction financière de 2000 écus à l'Etat non-français s'il pénètre en territoire français indûment ou à la couronne de France si elle use de son veto abusivement.

    Article 11 : Pour toute opération militaire d'un Etat non-français en France hors du territoire de la province française du Ponant à l'origine de la demande d'intervention, un accord express et préalable des instances royales est obligatoire.


    Partie 3 - De la concorde nationale

    Article 1 : La Couronne de France reconnaît l'ensemble des dirigeants des Provinces françaises membres de l'Alliance du Ponant comme légitimes régnants desdites Provinces, et les réintègrent au sein de ses Grands Feudataires, et par conséquent des institutions royales, à condition que ceux-ci aient prêté allégeance à la Couronne de France.

    Article 2 : À la suite de la signature du présent traité et pour une durée de deux mois, la Couronne de France s'engage à ouvrir un dialogue pacifique avec les contrées de l'Alliance du Ponant ayant déclaré unilatéralement leur indépendance au cours de la guerre. Durant cette période, aucun mouvement offensif ne sera entrepris par lesdites contrées ou la Couronne à l'encontre de l'autre camp.

    Article 3 : La Couronne de France s'engage à ne prendre aucune mesure de sanction ou de rétorsion à l'encontre des responsables ponantais. Aucun d'entre eux ne pourra être mis en procès pour les évènements relatifs au conflit.

    Article 4 : Dans cet esprit, l'ensemble des cocontractants promulguent une amnistie pour les faits relatifs au conflit, ayant été commis durant celui-ci, exception faite des éventuels crimes religieux.

    Article 5 : Les sanctions héraldiques prises par les institutions relevant des cocontractants à l'encontre des nobles issus du camp adverse, pour les faits se rapportant à cette guerre, sont révisées et abrogées.

    Article 6 : L’Alliance du Ponant s’engage à ne pas admettre un nouvel État ou une nouvelle Province française en son sein qui soit en guerre avec le Royaume de France.


    Partie 4 - Des relations entre la Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne

    Article 1 : La Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne rétablissent leurs relations diplomatiques.

    Article 2 : Le traité du Mont Saint Michel est rétabli et sera révisé pour être mis en cohérence avec la primauté du présent traité. L'ensemble des parties signataires du traité du Mont Saint Michel ; France, Bretagne, et Eglise Aristotélicienne ; s'engagent à siéger régulièrement au sein du Conseil du Mont Saint Michel.


    Partie 5 - De la garantie du présent traité

    Article1 : La Sainte Eglise Aristotélicienne est la garante du présent traité.

    Article 2 : Pour une durée de trois mois, l'Eglise Aristotélicienne laissera libre accès aux cocontractants à la salle des négociations pour recevoir et traiter publiquement toute éventuelle transgression constatée du présent traité.


    Partie 6 - De l'Instance d'Arbitrage

    Article 1 : Lorsque l'un des signataires au traité estime que ce dernier n'est pas respecté par un autre signataire, il a la possibilité de saisir l'Instance d'arbitrage, qui sera chargée de donner la bonne interprétation du traité, d'en garantir le bon respect et qui sera en mesure d'infliger des sanctions en cas de manquement.

    Article 2 : La saisie de l'instance d'arbitrage est libre. Elle doit néanmoins être publique.

    Article 3 : L'instance d'arbitrage se compose de trois représentants de la Royauté Française, de trois représentants de l'Alliance du Ponant et de trois représentants de la Sainte Eglise désignés par la Curie Romaine. Une liste de remplaçants pour chacun des représentants peut être établie. A chaque partie de définir elle-même les conditions de remplacement de ses membres.

    Article 4 : L'instance d'arbitrage se réunit en session de cinq jours francs à partir de la réception de la saisie. A l'issue du cinquième jour, une décision doit être rendue, les décisions étant prises à la majorité simple des membres. L'instance d'arbitrage peut décider de rejeter la demande, de prolonger le débat d'une nouvelle session de cinq jours, d'ordonner des mesures conservatoires pour assurer le respect du traité ou d'infliger des sanctions aux signataires ayant manifestement violé le traité et causé un tort aux intérêts de l'un des autres autres signataires. En cas de contestation d'un veto sur une intervention militaire étrangère en France, aucune décision de prolongement ne sera possible.

    Article 5 : L'instance d'arbitrage peut aussi être saisie pour donner une simple lecture du traité. Dans ce cas, elle n'est liée par aucun délai pour rendre sa décision d'interprétation.

    Article 6 : En cas de sanction, seule l'Eglise, par ses représentants, sera en mesure de décider de la sanction et d'assurer sa bonne exécution.

    Article 7 : Le quorum, pour toute décision, est de 5 personnes, dont au moins deux représentants de l'Eglise. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle session s'ouvre, avec les remplaçants des absents. Dans les cas de saisie contre un veto sur une intervention militaire, si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant du Ponant, le veto est réputé conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant de la Royauté, le veto est réputé non conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence de représentants à la fois du Ponant et de la Royauté, une nouvelle session pourra exceptionnellement être ouverte, mais pendant ce temps le veto continuera à être réputé conforme.


    Annexe : Définitions

    Etat : est considéré comme un Etat, tout pays, représenté par une personne et/ou un gouvernement, dont la souveraineté est admise par l’Alliance du Ponant et la Couronne de France.

    Intervention militaire : est considérée comme une intervention militaire, toute présence physique d'une armée, dont l'origine est caractérisée par son étendard et l'agrément dont elle fait l'objet. La présence de personnes armées, regroupées ou non en dehors d'une armée, répond simplement au droit ordinaire de la circulation des individus.

    Jour franc : est considéré comme un jour franc un jour complet. Ainsi, tout délai compté en jour franc, commence au jour qui suit l'évènement ou l'acte générateur. Par exemple : une information relative à la volonté d'intervenir en France a lieu le lundi, à midi. Le délai prévu par le traité est de 3 jours francs. Le mardi sera donc le premier jour franc et le jeudi le troisième jour franc. L'intervention pourra alors avoir lieu dès les premières heures du vendredi.

    Publicité : est considérée comme publique, toute information publiée dans un endroit prévu à cet effet, connu par tous les signataires, accessible à tous, et dont l'affichage ou la transmission permet d'identifier la date d'émission. La publicité implique aussi une persistance : une information doit rester visible et accessible au minimum le temps pendant lequel elle est censée servir ou faire effet.



    Approuvé et scellé à Rome le XXVI du mois d'août de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur.


    Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,

    Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael
    Archidiacre de Rome,
    Cardinal Chancelier en charge des Saintes Armées,
    Connétable de Rome,
    Archevêque de Rouen.



    Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,
    Primat de France, Archevêque de Lyon & Protonotaire Apostolique.



    Pour la Couronne de France :







    Pour l'Alliance du Ponant :

    Pour la Bretagne: Sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Neveu du Roi de France


    Conte de Balmora, Duc de Bretagne


    Pour le Poitou : Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, comte du Poitou :



    Pour l'Anjou : Tiss de Reikrigen Archiduchesse d'Anjou


    Kirke de Penthièvre, Duc d'Anjou



    Pour l'Artois : Chriss43 , Comte d'Artois






    Pour le Berry :






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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Jeu 20 Sep - 14:43

Citation :






    Nomination de Elena Costanza "Solex" della Scala à la charge de Vice-Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle,
    et élévation de la même au rang de Cardinal Romain Électeur.




    Nous, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue, Cardinal Romain Electeur, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archeveque de Ravenne,
    devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote,
    Nous, Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine, réunis en Sacré Collège, devant le Très-Haut et sous le regard d’Aristote,


    Avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons la nomination de Son Éminence Solex, Eveque de Treviso à la charge de Vice-Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle pour l'ensemble du travail qu'elle a effectué au sein de ce dicastère. Cet investissement à la gloire de la Sainte Église, et de facto à la Gloire du Très-Haut, montre combien il est important de se dépasser chaque jours pour voir le soleil éblouir le cœur des fidèles et de porter notre attention sur ceux qui restent encore et toujours hermétiques à la Seule Vraie Voi.

    Conformément au Droit Canon sur le gouvernement suprême de l'Église, nous élevons la dite Solex au rang de Cardinal Romain Électeur. Elle rejoint donc aujourd'hui, les XI autres Cardinaux Romains Électeurs, conseillers de notre Saint-Père, le Pape Innocent VIII.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fait à Rome le XIX de Septembre, le mercredi, de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur




    Pour le collège des Cardinaux, Raniero Borgia,
    Cardinal Camerlingue du Sacré Collège et de Rome



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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Jeu 20 Sep - 14:43

Citation :





    Elévation de Bender.B.Rodriguez au rang de Cardinal National suffragant francophone


    Nous, Tibère de Plantagenêt, dict Rehael,
    Archidiacre de Rome, Cardinal Connétable, Chancelier de la Congrégation des Saintes Armées, Archevêque métropolitain de Rouen, Vice Dominus Veteranus, Seigneur de Sénas et Chevalier d'Isenduil, par la grâce de Dieu et de Sa Sainteté Innocent le Huitième,



    Elevons Bender.B.Rodriguez, Archevêque métropolitain de Bourges, à la dignité de Cardinal National suffragant au sein du Consistoire Pontifical francophone. Par conséquent nous l'invitons à revêtir le pourpre et à rejoindre la Sainte Curie ainsi que le Consistoire Pontifical auquel il est rattaché.


    Ad Majorem Dei Gloriam



    Fait à Rome le XIX de septembre de l’an de grâce MCDLX de notre Seigneur.


    Pour la Curie réunie en Sacré Collège







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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Lun 24 Sep - 14:33

Citation :




    Revocation d'Angelo De Montemayor au poste de Secrétaire Pontifical


    Nous, Raniero Borgia dict "Quarion" Cardinal Camerlingue, Cardinal Romain Electeur, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archeveque de Ravenne,
    devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote,
    Nous, Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine, réunis en Sacré Collège, devant le Très-Haut et sous le regard d’Aristote,



    Avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et ordonnons la revocation du frère Angelo De Montemayor, Eveque de Limoges et théologue du Saint Office, à la charge de secrétaire pontifical. Cette décision vient du déplacement de Monseigneur Ange au Collège des Legisti Pontificaux comme Coordinateur de tel Dicastère de la Chancellerie Pontifical.

    Les Candidatures donc pour la charge de Secrétaire Pontifical ils sont d'aujourd'hui ouverte, tous les candidats devront envoyer au Cardinal Camerlingue la propre Candidature avec des annexes le Certificat de Baptême, le Diplôme ou l'attestation de Théologie, le Curriculum vitae et une lettre de motivation personnelle, où ils expliqueront les propres motivations.

    Les candidatures dureront trois jours d'aujourd'hui.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fait à Rome le XXI de Septembre, le mercredi, de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur[/i]



    [b]Pour le collège des Cardinaux, Raniero Borgia,
    Cardinal Camerlingue du Sacré Collège et de Rome



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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Mer 3 Oct - 11:21

Citation :



    ........
    Révision du Droit Canon sur les Fondements de l’Église de Dieu - De Ecclesiae Dei fondis





    Suite à la réflexion de la Congrégation du Saint-Office et du Collège des Légistes Pontificaux, il est apparu nécessaire de modifier l’arborescence et la division de la bulle pontificale De Ecclesiae Dei fondis afin de satisfaire la demande de clarté exigée suite à l’ajout de nouvelles règles.

    L’essentiel des modifications repose sur la division en sections de la Bulle, l’ajout de règles concernant les miracles, et la réorganisation de la partie concernant la canonisation. Les caractères italiques annonces une formule supprimée, révisée ou ajoutée. Les formules déplacées demeurent en caractère normal.

    L’ensemble de la numérotation des articles a été revue et amendée pour respecter l’ordre numérique. Les anciens articles 17, 18, 19, 20, 20 bis et 20 ter deviennent respectivement les articles 13, 14, 15, 16, 16 bis et 16 ter. Les anciens articles 13, 13 bis, 14 et 14 bis, deviennent respectivement les articles 17, 17 bis, 18 et 18 bis. Les anciens articles 15 et 16 deviennent respectivement les articles 19 et 20.



    Partie I

      est ajouté comme suit :

    Section A : Généralités

    Article 1 : ...


      est supprimé et renvoyé à une autre section :

    Article 13 : Un Bienheureux est un défunt aristotélicien béatifié par la Sainte Eglise au regard de sa vie passé, exemplaire, vertueuse, digne d’exemple social et spirituel pour la communauté aristotélicienne.

      - Article 13 bis : Les règles et procédures menant à la béatification sont reprises dans le Droit Canon sur la Congrégation du Saint Office.

    Article 14 : Un Saint est un Bienheureux canonisé par la Sainte Eglise au regard de sa vie passé, plus exemplaire, plus vertueuse, encore que celle du Bienheureux, et digne d’exemple social et spirituel pour la communauté aristotélicienne.

      - Article 14 bis : Les règles et procédures menant à la canonisation sont reprises dans le Droit Canon sur la Congrégation du Saint Office.

    Article 15 : Les Pères de l’Église sont les fondateurs de l’Église Aristotélicienne à ses débuts et lors du Renouveau de la Foi sous les pontificats des Très Saints Pères Nicolas V et Eugène V.

    Article 16 : Les Docteurs de l’Église sont d'éminents théologues ou canonistes ayant produit ou travaillé sur des textes doctrinaux, dogmatiques ou canoniques d'importance universelle.



      est ajouté et modifié comme suit :

    Section B : de la sainteté, béatification et canonisation

    Article 17 : Un Bienheureux est un défunt aristotélicien béatifié par la Sainte Eglise au regard de sa vie passé, exemplaire, vertueuse, digne d’exemple social et spirituel pour la communauté aristotélicienne.

      - Article 17 bis : Les règles et procédures menant à la béatification sont reprises dans le Droit Canon sur la Congrégation du Saint Office.

    Article 18 : Un Saint est un Bienheureux canonisé par la Sainte Eglise au regard de sa vie passé, plus exemplaire, plus vertueuse, encore que celle du Bienheureux, et digne d’exemple social et spirituel pour la communauté aristotélicienne.

      - Article 18 bis : Les règles et procédures menant à la canonisation sont reprises dans le Droit Canon sur la Congrégation du Saint Office.



      est ajouté et modifié comme suit :

    Section C : des fondateurs, les pères et docteurs de l’Église

    Article 19 : Les Pères de l’Église sont les fondateurs de l’Église Aristotélicienne à ses débuts et lors du Renouveau de la Foi sous les pontificats des Très Saints Pères Nicolas V et Eugène V.

    Article 20 : Les Docteurs de l’Église sont d'éminents théologues ou canonistes ayant produit ou travaillé sur des textes doctrinaux, dogmatiques ou canoniques d'importance universelle.


      est ajouté et modifié comme suit :

    Section D : Des miracles

    Article 21 : Le quadriptyque causal :
    La cause matérielle = un événement extraordinaire uniquement imputable à l'intervention divine sans possibilité qu'il soit du a une intervention humaine ou naturelle.
    La cause efficiente = il est rapporté par des témoins digne de confiance.
    La cause formelle = enquête approfondie effectuée conjointement par l'office Saint Théodule et le Saint Office, avec avis émit par le Cénacle du Saint-Office.
    La cause finale = le miracle est constaté par la Sainte Curie.

    Article 22 : Tout miracle supposé doit être rapporté par un fidèle ou un clerc.

    Article 23 : Une enquête rigoureuse sera tenue par les théologues de l'office Saint Théodule et les théologues du cénacle du Saint Office. Celle-ci portera sur le recueil de témoignages circonstanciés, sur la moralité des témoins, sur la véracité des faits. Les dates, lieux et évènements seront consignés dans les moindres détails.

    Article 24 : A la suite de l’enquête seulement, le cénacle du Saint Office dépose un avis favorable ou défavorable quant à la véracité du miracle auprès de la Sainte Curie.

    Article 25 : Le cénacle du Saint Office et l'office Saint Théodule définissent s’il y a eu ou non intercession d'un Saint auprès du Très-Haut dans la manifestation de ce miracle.

    Article 26 : La Sainte Curie est seule habilitée reconnaître le miracle comme tel.

    N.B. : Dans le cas d'une invalidation, une annonce sera publiée stipulant les raisons qui ont conduit la Curie à considérer qu'il ne s'agissait pas d'un miracle. Dans le cas d'une validation, une annonce sera publiée par la Curie explicitant le miracle, ses effets et ses conséquences.




    Révision du texte canonique sur les Fondements de l'Eglise de Dieu,
    Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Eugène V le dixième du mois d'avril, le vendredi, jour de la saint Saint Nicolaïde, de l'an de grâce MCDLVII, révisé sous le pontificat du Très Saint Père Innocent VIII, le vingt-quatrième du mois de septembre, le lundi, de l’an de grâce MCDLX, au lendemain de la Sainte Thécle d'Icorium.

    Amendements et révisions rédigés et publiés par Son Éminence Aaron de Nagan, Doyen du Sacré Collège en sa qualité d'Archichancelier du Saint-Siège, le XXIVe du mois de septembre, le lundi, de l’an de grâce MCDLX





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MessageSujet: Re: [Eglise] Annonces de la Curia Romana   Mer 3 Oct - 11:22

Citation :

Citation:





Ordonnance de la Saint–Jérôme
Relative à la fabrication, la détention et l’utilisation des sceaux pour les clercs et les institutions ecclésiastiques



Constatant certains disfonctionnements quant à la fabrication, la détention et l’utilisation des sceaux par les clercs et les différentes institutions ecclésiastiques, tant romaines que nationales, nous avons jugé bon, en notre qualité de Cardinal-Archichancelier du Siège Apostolique et de Grand-Officier Héraut du Collège Héraldique Romain, de rappeler quelques règles fondamentales en matière de sigillographie.



Liminaires

On entend par sceau à la fois la matrice de bois ou de métal servant à imprimer un dessin en relief, le plus souvent des armes familiales, dans de la cire ou dans du métal ; et l’empreinte elle-même laissée par cette matrice.

S'il n'est pas précisé, les termes fonction, charge et institution, renvoient systématiquement aux fonctions, charges et institutions religieuses et ecclésiastiques. En effet, la présente ordonnance ne saurait s'appliquer qu'aux clercs et institutions relevant de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.

Dans les cas où un clerc est également noble ou officier au sein d'une institution laïque séculière nationale, la présente ordonnance ne s'applique qu'aux sceaux religieux pour les matières religieuses. La présente ordonnance ne saurait s'appliquer aux potentiels sceaux de fonction laïque séculière du clerc ; ni contrevenir aux coutumes et règlements en vigueurs en matière diplomatique et sigillographique ne relevant pas de sa juridiction. Seule la règle de la forme du sceau personnel prend le pas sur tout autre règlement, aussi bien dans le domaine séculier que religieux.

On entend par sceau de fonction, un sceau utiliser par un clerc pour sceller un document non pas en son nom propre, mais au non de l'institution qu'il représente via sa fonction. Ce sceau reprenait le plus souvent les symboles de l'institution et la légende faisait apparaître le nom de cette fonction. La nonciature apostolique utilise par exemple des sceaux de fonction pour les nonces ou les protonotaires apostoliques.

On entend par sceau d'institution, un sceau unique utilisé par les membres appartenant à la dite institution pour sceller les documents émanent de ses bureaux. Certains séminaires diocésains, certaines congrégations ou certains diocèses utilisent de tels sceaux.

Ce qui différencie un sceau de fonction d'un sceau d’institution est que le premier renvoi, via la légende à une fonction au sein d'une institution, tandis que le second renvoi à une institution dans son ensemble.

On entend par sceau personnel un sceau renvoyant directement à son propriétaire physique par les symboles et la légende y figurant.

Règlement

1 La détention et l’utilisation des sceaux est réglementé pour les clercs et les institutions ecclésiastiques. Le droit s’établit comme suit :

Seuls les clercs ordonnés, les vidames et les chevaliers des ordres militaires et religieux sont autorisés à posséder et utiliser des sceaux.

Seules les grandes institutions ecclésiastiques peuvent détenir et utiliser des sceaux. Chacune en possédera un seul. On entend par grandes institutions ecclésiastiques : les Congrégations Romaines, la Curie, les Assemblées épiscopales et les diocèses. Pour chaque entité il est décidé qui est en droit d’utiliser et d’apposer le sceau.

Hors de ce cadre clairement défini, il appartient au seul Cardinal Grand-Officier Héraut d’autoriser la possession de sceau de manière discrétionnaire.

N.B. : L’article 1 ne s’applique pas aux clercs non-ordonnés appartenant à la noblesse, leur statut nobiliaire les autorisant à posséder et utiliser un sceau ; il convient de suivre en la matière la réglementation séculière nationale


2 La fabrication des sceaux à l’intention des personnes et institutions mentionnées à l’article 1 est réglementée par le présent droit et le règlement du Collège Héraldique Romain. Seuls les ateliers dûment accrédités par le Collège Héraldique Romain, en dehors des ateliers nationaux, sont autorisés à fournir les sceaux aux clercs et institutions ecclésiastiques.

3 Pour être pleinement valide et légal tout sceau doit être obligatoirement enregistré, soit auprès du Collège Héraldique Romain, soit auprès d’une autorité nationale compétente. L’ensemble des clercs est cependant invité à faire enregistrer ses sceaux au Collège Héraldique Romain.

4 Compte tenu du grand nombre d’écarts aux règles préalablement définies, qu’ils aient été tolérés ou non à l’époque, la présente ordonnance n’a pas d’effet rétroactif complet. Une certaine tolérance sera donc accordée au cas par cas au moment de l’enregistrement de ces sceaux.

5 Chaque clerc ordonné est invité à vérifier la présence de ses sceaux dans les registres romains, ou le cas échéant, les faire enregistrer.

6 Les évêques de l’ensemble des diocèses aristotéliciens romains sont invités à recenser les sceaux utilisés par les institutions ecclésiastiques relevant de leur diocèse et à inviter les clercs sous leur juridiction à vérifier la présence de leurs sceaux dans les registres romains. Ils transmettront leur recensement au Collège Héraldique Romain.

7 L’utilisation de sceaux de fonction est rendue illégale pour les clercs, ordonnés ou non, à partir du premier août courant la date de publication de cette ordonnance.

En matière de symbole, de forme et de légende

8 La forme du sceau est ogival pour tout les clercs-ordonnés et pour les clercs féminins non-ordonné. Elle peut-être ronde ou ogivale pour les institutions ecclésiastiques. Elle est ronde dans tous les autre cas.

8 Le symbole choisit comme dessin laisser par l'impression du sceau, autre que les armes familiales, sont soumis à autorisation soit de la Hérauderie nationale du clerc et du Collège Héraldique Pontifical. En règle générale, seules les armes familiales sont utilisées. La figuration des blasons des fiefs, diocèses ou lieux d'origine du clerc est proscrite.

8 Les légendes des sceaux ne peuvent contenir de titre ou de charge. En règle générale, seuls le nom et une éventuelle devise y seront inscrites sur la périphérie extérieure.

En matière d’utilisation des sceaux

9 Lorsqu’un sceau d’institution ecclésiastique est apposé pour valider un acte diplomatique courant, il doit être obligatoirement accompagné d’un sceau personnel, de préférence celui de la personne responsable. Dans le cas d’actes exceptionnels (constitution apostolique,…), le grand sceau de l’institution peut-être utilisé seul après consultation de la Chancellerie Pontificale ou du Collège Héraldique Romain.

10 Le sceau personnel doit être préféré dans tout les cas au sceau d’institution.

11 Le sceau d’institution n’est préférablement utilisé que pour valider des actes jugés comme d’une extrême importance tels les règlements et constitutions ou les actes à portées universelles.

12 Il est de coutume de réserver la cire rouge à la correspondance privée, la cire verte à la diplomatique perpétuelle et la cire jaune à la diplomatique administrative courante. Cette règle n’a pas valeur contraignante pour les textes émanant des institutions ecclésiastiques ou des clercs de l’Église, toutefois, il sera vivement recommandé aux clercs d’utiliser la cire verte pour les actes diplomatiques perpétuels. L’utilisation d’une autre couleur par un clerc ou une institution ecclésiastique nécessite l’autorisation expresse de la Chancellerie Pontificale et du Collège Héraldique Romain.

13 L’utilisation de l’or est strictement réservée à l’usage du Sacré-Collège des Cardinaux et du Souverain Pontife lors de la promulgation d’acte pontificaux universel. Le droit d’utiliser le plomb est octroyé par la seule Chancellerie Pontificale de manière discrétionnaire pour la validation d’actes d’une importance capitale n’émanant pas du souverain pontife.

14 La cire d’azurite est utilisée pour valider et promulguer les actes dogmatiques.



Ordonnance publiée par son éminence le cardinal Aaron de Nagan en sa qualité d'Archichancelier du SSaint-Siège et de Grand-Officier Héraut du Collège Héraldique Romain le XXX du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX, le dimanche, jour de la Saint-Jérôme.



Aaron de Nagan,
Cardinal,
Archichancelier du Saint-Siège
Grand-Officier héraut du Collège Héraldique Romain

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